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Marques déposées par la société BUREAU D'ETUDES APPLIQUEES
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TEMPS LIBRE PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEMPS LIBRE PLUS
BUREAU D'ETUDES APPLIQUEES

Numéro de dépôt :
93461700
Date de dépôt :
22/03/1993
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
22/03/2003

Présentation de la marque TEMPS LIBRE PLUS

Déposée le 22 mars 1993 par la société BUREAU D'ETUDES APPLIQUEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « TEMPS LIBRE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la société BUREAU D'ETUDES APPLIQUEES domicilié(e) siège à Buffo l'Autan BEAUMONT-S/-LEZE 31870 - France et immatriculée sous le numéro RCS 670 801 703 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUSSARD - France.

La marque TEMPS LIBRE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461700.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEMPS LIBRE PLUS est expirée depuis le 22 mars 2003.

BUREAU D'ETUDES APPLIQUEES a également déposé les autres marques suivantes : DES PRIX OUI MAIS... CONSEILS COMPRIS , AVEC NOUS RESPIREZ LE SOLEIL , "L'ECRIVAIN PUBLIC DES AFFAIRES" , LE MONDE DE CHEZ NOUS ET D'AILLEURS , La jardinière écolo à pleines brassées... , BUREAU D'ETUDES APPLIQUEES , CINE DETENTE FESTIVAL , AVEC NOUS RESPIREZ L'ENERGIE PURE DE TOUTES LES SAISONS , OFFICE DU CLIMATISME SOLEIL


BUREAU D'ETUDES APPLIQUEES - siège à Buffo l'Autan BEAUMONT-S/-LEZE 31870 - France - SIREN 670801703


André BOUSSARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Toutes activités dans le domaine des arts de la musique et du sport.Organisation de visites touristiques de stages d'information sur la nature EDUCATION et DIVERTISSEMENT Education -Institution d'enseignement Edition de livres-revues-Divertissements.Spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision - Production de films-Location de films d'enregistrements phonographiques - d'appareils de projection de cinéma et d'accessoires.Organisation de concours en matière d'éducation et divertissement

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.